Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 16528 posée par M. Roland Courteau

    Déficience auditive

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14998 posée par M. Roland Courteau

    Difficultés de prise en charge pour les enfants atteints de dyspraxie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10515 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation du forfait hospitalier

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09732 posée par M. Roland Courteau

    Plan canicule

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09936 posée par M. Roland Courteau

    Situation des personnes polyhandicapées

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13681 posée par M. Roland Courteau

    Recherche sur les traumatismes crâniens

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09869 posée par M. Roland Courteau

    Situation des personnes atteintes de polyarthrite rhumatoïde

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06193 posée par M. Roland Courteau

    Situation des personnes atteintes de polyarthrite rhumatoïde

    La question est caduque

    Pertinence Faible