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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 77 trouvées
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Question n° 09066 posée par Mme Annie David
Accompagnement du handicap psychique
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 08632 posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Manque de moyens des SESSAD-APAJH
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02314 posée par M. Bernard Piras
Situation des parents d'enfant schizophrène
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 00941 posée par M. Bernard Piras
Mise en place des maisons départementales des personnes handicapées et des commissions des droits et de l'autonomie
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 00731 posée par M. Jean-Marc Pastor
Prise en charge médicale des traumatisés crâniens
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 10889 posée par M. Michel Doublet
Plan d'action de la FHF pour la prise en charge des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08736 posée par Mme Michèle André
Situation du CREAHI d'Auvergne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06400 posée par M. Jacques Legendre
Statut des enfants polyhandicapés ayant atteint l'âge de vingt ans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04955 posée par M. Yves Dauge
Rôle des services d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02568 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Hébergement des personnes handicapées en maison d'accueil spécialisée (MAS)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence