Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 63 trouvées

  1. Question n° 04824 posée par M. Hubert Haenel

    Transport par les sapeurs-pompiers du corps d'une personne tuée lors d'un accident

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0057G posée par M. Nicolas About

    Sécurité publique dans les banlieues sensibles

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0827S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Commémoration des événements d'octobre 1961

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0349S posée par M. Jacques Peyrat

    Développement des moyens de lutte contre les incendies de forêt dans le sud de la France

    Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26837 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Conditions de mesure de la vitesse par les forces de l'ordre

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21634 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la catastrophe de Furiani (Corse)

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14903 posée par M. François Baroin

    Sécurité routière

    La question est caduque

    Pertinence Faible