Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 130 trouvées
-
Question n° 0414G posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Violences à Marseille et projet de réorganisation de la police judiciaire
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 06571 posée par M. Hervé Maurey
Hausse de la mortalité des utilisateurs d'engins de déplacement personnel motorisés
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 05831 posée par M. Yves Détraigne
Érosion des droits des femmes dans le monde
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 05393 posée par M. Jean-Noël Guérini
Accidentalité des trottinettes électriques
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 05473 posée par M. Hervé Maurey
Hausse de la mortalité des utilisateurs d'engins de déplacement personnel motorisés
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 10545 posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Transfert d'armes vers Israël
En attente de réponse du Ministère des armées
Pertinence
-
Question n° 10553 posée par M. Pierre Barros
Fourniture d'armes et aide militaire accordées par la France à Israël
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 03837 posée par M. Laurent Burgoa
Difficulté à obtenir des données sur le nombre d'usagers de la route sous l'emprise de stupéfiants
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 14903 posée par M. François Baroin
Sécurité routière
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21634 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de la catastrophe de Furiani (Corse)
La question est caduque
Pertinence