Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
-
Question n° 05162 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Commerçants non sédentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services
Pertinence
-
Question n° 22951 posée par M. Roger Madec
Ventes au déballage
Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
-
Question n° 17424 posée par Mme Catherine Dumas
Nécessité d'associer les professionnels du marché aux puces de Paris-Saint-Ouen au plan de relance du tourisme
La question est caduque
Pertinence