Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 60 trouvées

  1. Question n° 03607 posée par M. Albert Voilquin

    Restauration de l'Arc de Triomphe

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21542 posée par M. Jacques Bimbenet

    Amélioration de la RN 10 entre Chartres et Tours

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02637 posée par M. Roland Courteau

    Réforme de l'OCM

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03309 posée par M. Marcel Vidal

    Organisation commune du marché viticole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05608 posée par Mme Françoise Seligmann

    Attribution des HLM vides des Hauts-de-Seine à des personnes démunies

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25192 posée par M. Bernard Piras

    Déroulement de la négociation par phases successives

    La question est caduque

    Pertinence Faible