Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 16154 posée par M. Guy Allouche

    Enseignement de la natation dans certaines communes du département du Nord

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16230 posée par Mme Michelle Demessine

    Fermetures de piscines municipales du Nord

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24764 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accidents mortels survenus en piscines publiques

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02580 posée par M. Pierre Hérisson

    Sécurité dans les piscines publiques ou à usage collectif

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02772 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Mise en place dans les piscines publiques ou à usage collectif de solutions de vidéosurveillance assistée par ordinateur

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08701 posée par M. Michel Charasse

    Conditions d'accès aux piscines publiques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19837 posée par M. Michel Charasse

    Conditions d'accès aux piscines publiques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07927 posée par M. Daniel Gremillet

    Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs et de surveillants de baignade et risque de fermeture des piscines municipales

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne