Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 03058 posée par M. Olivier Paccaud

    Obligation de vidange dans les piscines publiques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0883G posée par M. Michel Savin

    Burkini

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08085 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Financement des travaux de réhabilitation des piscines municipales

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04235 posée par M. Denis Badré

    Prévention des noyades dans les piscines publiques ou à usage collectif

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02772 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Mise en place dans les piscines publiques ou à usage collectif de solutions de vidéosurveillance assistée par ordinateur

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07927 posée par M. Daniel Gremillet

    Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs et de surveillants de baignade et risque de fermeture des piscines municipales

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19837 posée par M. Michel Charasse

    Conditions d'accès aux piscines publiques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08701 posée par M. Michel Charasse

    Conditions d'accès aux piscines publiques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne