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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 12105 posée par M. Bernard Piras
Dispositifs de prévention des noyades dans les piscines publiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 12136 posée par M. Guy Fischer
Noyades en piscines publiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 11623 posée par M. Robert Tropeano
Sécurité dans les espaces de baignade
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 04235 posée par M. Denis Badré
Prévention des noyades dans les piscines publiques ou à usage collectif
Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Pertinence
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Question n° 02772 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Mise en place dans les piscines publiques ou à usage collectif de solutions de vidéosurveillance assistée par ordinateur
Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Pertinence