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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 31588 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité dans les piscines publiques

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24764 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accidents mortels survenus en piscines publiques

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13165 posée par M. Emmanuel Hamel

    Piscines publiques : installation et utilisation obligatoire de lave-pieds dans chaque piscine

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13166 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place dans les douches des piscines publiques de distributeurs de savon à usage unique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13167 posée par M. Emmanuel Hamel

    Piscines publiques : amélioration de la désinfection des vestiaires

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

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