Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 08085 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Financement des travaux de réhabilitation des piscines municipales

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09215 posée par M. Michel Sergent

    Formation et recrutement des maîtres nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12105 posée par M. Bernard Piras

    Dispositifs de prévention des noyades dans les piscines publiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12136 posée par M. Guy Fischer

    Noyades en piscines publiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12146 posée par M. Yves Détraigne

    Prévention des noyades dans les piscines publiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00924 posée par Mme Anne-Lise Dufour-Tonini

    Revitalisation du bassin minier

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10602 posée par M. François Bonhomme

    Insuffisance des conditions de sécurité des baignades et d'encadrement en matière d'apprentissage des nages

    La question est caduque

    Pertinence Faible