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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 05531 posée par M. Hervé Maurey
Gestion des équipements aquatiques
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 03788 posée par M. Hervé Maurey
Gestion des équipements aquatiques
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 19958 posée par Mme Élisabeth Lamure
Obligation de vidange dans les piscines publiques
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 19981 posée par Mme Catherine Di Folco
Vidange des piscines publiques
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 19901 posée par M. François-Noël Buffet
Simplification des normes et vidanges des piscines publiques
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 00924 posée par Mme Anne-Lise Dufour-Tonini
Revitalisation du bassin minier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence