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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 16154 posée par M. Guy Allouche
Enseignement de la natation dans certaines communes du département du Nord
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 16230 posée par Mme Michelle Demessine
Fermetures de piscines municipales du Nord
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 21192 posée par M. Emmanuel Hamel
Interdiction d'effectuer des travaux d'entretien aux heures d'ouverture des établissements de baignade
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 21193 posée par M. Emmanuel Hamel
Dispositif d'urgence pour éviter l'aspiration de baigneurs par les systèmes d'aspiration de l'eau dans les piscines
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 21197 posée par M. Emmanuel Hamel
Sécurité des systèmes d'aspiration de l'eau dans les piscines et parcs aquatiques
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 00924 posée par Mme Anne-Lise Dufour-Tonini
Revitalisation du bassin minier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence