Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 00256 posée par M. Jacques Mézard

Prise en charge de l'autisme

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

05/07/2012
Pertinence
Question n° 01819 posée par Mme Odette Duriez

Prise en charge de l'autisme et accompagnement des familles

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

13/09/2012
Pertinence
Question n° 02039 posée par M. Michel Doublet

Prise en charge de l'autisme

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

27/09/2012
Pertinence
Question n° 03322 posée par M. Simon Sutour

Politique à l'égard des handicapés souffrant d'autisme

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

29/11/2012
Pertinence
Question n° 03512 posée par M. Henri Tandonnet

Élaboration du troisième plan autisme

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

13/12/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09313 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

Hôpital de jour dans le troisième plan autisme

La question est caduque

21/11/2013
Pertinence
Question n° 15771 posée par Mme Nicole Duranton

Bilan du troisième plan autisme 2013-2017

La question est caduque

16/04/2015
Pertinence
Question n° 19831 posée par M. Jean-Paul Fournier

Plan autisme 2013-2017

La question est caduque

04/02/2016
Pertinence