Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 17727 posée par Mme Françoise Laborde

    Situation d'engorgement subie par plusieurs instituts médico-éducatifs en Haute-Garonne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1002S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation des orthophonistes en France

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12860 posée par Mme Françoise Laborde

    Pratique du packing pour le traitement des enfants présentant des troubles autistiques sévères

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10102 posée par M. Jacky Le Menn

    Application du "packing" aux enfants autistes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0387S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Prise en charge des enfants autistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22649 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prise en charge de l'autisme

    La question est caduque

    Pertinence Faible