Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 08426 posée par Mme Annick Jacquemet
Plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 0742S posée par M. Fabien Genet
Attaques du loup en Saône-et-Loire
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances
Pertinence
-
Question n° 21461 posée par M. Fabien Genet
Détresse des éleveurs ovins de Saône-et-Loire suite aux attaques du loup
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 0308S posée par Mme Marie-Pierre Monier
Nouvelles modalités d'indemnisation des dommages causés par le loup
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 03021 posée par M. Roland Courteau
Mise en place d'un nouveau « plan loup »
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence