Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 01962 posée par M. Henri Cabanel

Protection de l'agropastoralisme face aux loups

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02022 posée par M. Jean-François Longeot

Protection des loups et droits des éleveurs

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

16/11/2017
Pertinence
Question n° 0105G posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Plan loup

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/11/2017
Pertinence
Question n° 01929 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Mise en place du plan loup pour 2018-2022

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

09/11/2017
Pertinence
Question n° 01542 posée par M. Jean-Yves Roux

Plan loup et adaptation territoriale

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/10/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16336 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Mise en danger des randonneurs par les chiens de protection des troupeaux

La question a été transformée.

21/05/2015
Pertinence
Question n° 12708 posée par M. Thierry Repentin

Attaques de loups

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/07/2014
Pertinence
Question n° 08951 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/10/2013
Pertinence
Question n° 08520 posée par Mme Hélène Masson-Maret

Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup

La question a été retirée

10/10/2013
Pertinence