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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 54 trouvées
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Question n° 0902S posée par M. Claude Domeizel
Réhabilitation des cabanes pastorales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 13217 posée par M. Marcel Lesbros
Présence du loup dans les massifs alpins et avenir des éleveurs ovins
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales
Pertinence
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Question n° 05471 posée par M. Thierry Repentin
Chiens de protection « patous » et activité touristique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01071 posée par M. Alain Fauconnier
Réapparition du loup dans le sud de la France
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0109S posée par M. Alain Bertrand
Protection de l'activité agropastorale en Lozère face à la multiplication des attaques de loups
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 08520 posée par Mme Hélène Masson-Maret
Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 08951 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12708 posée par M. Thierry Repentin
Attaques de loups
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16336 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Mise en danger des randonneurs par les chiens de protection des troupeaux
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 1550S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Mesures du plan loup
La question a été retirée
Pertinence