Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 0012S posée par M. Gérard Delfau

    Conflit Cogéma et situation du bassin d'emploi de Montpellier-Lodève (Hérault)

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0213S posée par M. Roland Courteau

    Industrie de la chaussure : menaces sur l'emploi

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0239S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de l'entreprise 3-M France

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0350S posée par Mme Hélène Luc

    Fermeture de l'usine de la société Ricard située à Thiais (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0010S posée par M. Daniel Hoeffel

    Reclassement des personnels civils affectés par la réorganisation des forces françaises en Allemagne

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0652S posée par M. Daniel Hoeffel

    Conséquences des restructurations des forces françaises stationnées en Allemagne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0339S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Plan social chez SoLocal- pages jaunes

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne