Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 04115 posée par M. Daniel Laurent

Accès aux soins en orthophonie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/03/2018
Pertinence
Question n° 04193 posée par M. Rémi Féraud

Conséquences de la mise en place de « parcoursup » pour les élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

05/04/2018
Pertinence
Question n° 04194 posée par M. Pierre Ouzoulias

Traitement des voeux des élèves en situation de handicap sur « parcoursup »

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

05/04/2018
Pertinence
Question n° 06465 posée par Mme Sylvie Vermeillet

Formation des infirmiers

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

02/08/2018
Pertinence
Question n° 06643 posée par M. Marc Daunis

Écoles préparatoires aux IFSI

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

30/08/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09059 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Bourse accordée par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

21/02/2019
Pertinence
Question n° 11257 posée par M. Jacques Genest

Conséquences des modifications de sélection au sein des instituts de formation en soins infirmiers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/07/2019
Pertinence
Question n° 11899 posée par M. Bruno Retailleau

Plateforme « parcoursup » et ses implications pour l'accès en institut de formation en soins infirmiers

La question est caduque

01/08/2019
Pertinence
Question n° 24739 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Bourse accordée par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

07/10/2021
Pertinence