Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 03248 posée par Mme Martine Filleul

Nouvelle plateforme d'inscription aux études supérieures

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03919 posée par Mme Colette Mélot

Réussite des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

22/03/2018
Pertinence
Question n° 04193 posée par M. Rémi Féraud

Conséquences de la mise en place de « parcoursup » pour les élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

05/04/2018
Pertinence
Question n° 04194 posée par M. Pierre Ouzoulias

Traitement des voeux des élèves en situation de handicap sur « parcoursup »

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

05/04/2018
Pertinence
Question n° 06367 posée par M. Roger Karoutchi

Taux de réponse sur parcoursup

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

26/07/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08726 posée par Mme Sylvie Robert

Intégration des écoles d'art à la plateforme Parcoursup

La question est caduque

07/02/2019
Pertinence
Question n° 20235 posée par M. Laurent Lafon

Risques de contournement de la régionalisation en Île-de-France sur Parcoursup

La question est caduque

28/01/2021
Pertinence
Question n° 22422 posée par Mme Sylvie Robert

Amélioration de la transparence sur parcoursup

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence