Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 17757 posée par M. Yves Détraigne

    Métiers de l'événementiel en contrats courts

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 64 trouvées

  1. Question n° 27846 posée par M. Jacques Fernique

    Conséquences de la réforme du parcours d'insertion par l'activité économique sur les chantiers éducatifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27448 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Rémunérations des salariées et âge de départ à la retraite

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27223 posée par M. Hervé Maurey

    Médecine du travail

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27279 posée par M. Sebastien Pla

    Problème d'accès à la prévention en santé au travail

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27172 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Valorisation du cumul emploi-retraite pour les médecins

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses