Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 99 trouvées

Question n° 10950 posée par M. Edouard Le Jeune

Sécurité dans les campagnes

Réponse du ministère : Défense

19/07/1990
Pertinence
Question n° 15874 posée par M. Georges Mouly

Revalorisation des allocations servies aux handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

27/06/1991
Pertinence
Question n° 16058 posée par M. Georges Mouly

Revalorisation des allocations servies aux handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

04/07/1991
Pertinence
Question n° 16510 posée par M. Gérard Roujas

Revendications des retraités de l'artisanat

Réponse du ministère : Affaires sociales

25/07/1991
Pertinence
Question n° 17608 posée par M. Emmanuel Hamel

Progrès accomplis dans la gestion des organismes de sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/10/1991
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18267 posée par Mme Patricia Schillinger

Gestion de la carte de famille nombreuse

La question est caduque

23/06/2005
Pertinence
Question n° 16643 posée par Mme Odette Herviaux

Moratoire de quatre mois sur le rachat de l'énergie de l'électricité photovoltaïque

La question est caduque

30/12/2010
Pertinence
Question n° 21364 posée par Mme Corinne Bouchoux

uvres au passé « flou »

La question est caduque

08/12/2011
Pertinence
Question n° 24332 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

Programme de l'examen du diplôme national de brevet

La question est caduque

15/12/2016
Pertinence
Question n° 25168 posée par M. Michel Raison

Compétence ministérielle

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence