Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

Question n° 0837S posée par Mme Valérie Boyer

Effectifs de police à Allauch et Plan-de-Cuques

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

12/10/2023
Pertinence
Question n° 02009 posée par Mme Frédérique Espagnac

Cas inquiétants en très grande augmentation de piqûres dans les boites de nuit

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

04/08/2022
Pertinence
Question n° 01134 posée par M. Jean-Noël Guérini

Soumission chimique en milieu festif

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01393 posée par M. François Bonneau

Question sur la multiplication des piqûres sauvages

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00253 posée par M. Pierre Ouzoulias

Conditions de versement et de communication des archives des services de renseignement du ministère de l'intérieur

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

07/07/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27792 posée par M. Pierre Ouzoulias

Conditions de versement et de communication des archives des services de renseignement du ministère de l'intérieur

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence
Question n° 04407 posée par M. Michel Dennemont

Répartition des zones de police et de gendarmerie dans les Outre-mer

La question est caduque

12/04/2018
Pertinence
Question n° 00789 posée par M. Alain Néri

Vacations funéraires

La question est caduque

19/07/2012
Pertinence
Question n° 21267 posée par M. Alain Néri

Vacations funéraires

La question est caduque

08/12/2011
Pertinence