Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

Question n° 07592 posée par Mme Sabine Drexler

Recrudescence des drogues en France et en Europe

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

06/07/2023
Pertinence
Question n° 05558 posée par M. Jacques Fernique

Discrimination des personnes séropositives à l'embauche

Réponse du Ministère des armées

02/03/2023
Pertinence
Question n° 02009 posée par Mme Frédérique Espagnac

Cas inquiétants en très grande augmentation de piqûres dans les boites de nuit

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

04/08/2022
Pertinence
Question n° 26334 posée par Mme Véronique Guillotin

Agressions des pharmaciens

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/01/2022
Pertinence
Question n° 25108 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Sécurité des professionnels de santé

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/10/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25875 posée par M. Bruno Rojouan

Augmentation des suicides au sein de la police en France

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence
Question n° 15827 posée par M. François Grosdidier

Équipement des policiers et gendarmes en masque et condition d'utilisation

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15235 posée par Mme Agnès Canayer

Extension de l'accueil des enfants des forces de sécurité durant la crise sanitaire

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 25864 posée par M. Jean Louis Masson

Action sociale à Hombourg-Haut et participation de l'État

La question est caduque

25/05/2017
Pertinence