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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 08892 posée par M. Michel Boutant
Utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 07059 posée par M. Michel Boutant
Utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 01828 posée par M. Roland Courteau
Déchets de guerre
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0380S posée par Mme Anne-Marie Payet
Conditions de séjour outre-mer des gendarmes originaires des DOM
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 08662 posée par M. Jean Louis Masson
Organisation de la gendarmerie dans le secteur de Rémilly (Moselle)
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence