Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 90 trouvées
-
Question n° 15629 posée par M. Jean-François Le Grand
Gendarmerie et police nationale: harmonisation des carrières
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 06157 posée par M. Claude Huriet
Retraités, veuves et orphelins de la gendarmerie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 09631 posée par M. Paul Caron
Intégration de l'indemnité de sujétion spéciale dans le traitement des gendarmes
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 10396 posée par M. Jean Cluzel
Intégration de l'indemnité de sujétion spéciale dans le traitement des personnels de gendarmerie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 00730 posée par M. Albert Voilquin
Appelés servant dans la gendarmerie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 10404 posée par M. Albert Voilquin
Gendarmerie et police : nombre d'appelés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23219 posée par M. Antoine Lefèvre
Drap mortuaire tricolore
La question est caduque
Pertinence