Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

Question n° 1162S posée par M. Maurice Vincent

Mention Reconnu garant de l'environnement

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

11/06/2015
Pertinence
Question n° 14019 posée par M. Jean-Noël Guérini

Action contre le réchauffement climatique

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

04/12/2014
Pertinence
Question n° 11599 posée par M. Roland Courteau

Développement de la méthanisation

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

15/05/2014
Pertinence
Question n° 09814 posée par M. Jean-Noël Guérini

Niveau record des émissions de dioxyde de carbone

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

19/12/2013
Pertinence
Question n° 09371 posée par M. Louis Nègre

Lenteur de la réduction des émissions de CO2

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

21/11/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 01874 posée par M. Bernard Cazeau

Maintien des services locaux d'EDF-ERDF-GRDF en Dordogne

La question est caduque

20/09/2012
Pertinence
Question n° 1631S posée par M. Bernard Cazeau

Maintien des services locaux d'EDF-ERDF-GRDF en Dordogne

La question a été transformée.

05/07/2012
Pertinence
Question n° 23554 posée par M. François Marc

Développement des énergies nouvelles

La question est caduque

17/05/2012
Pertinence