Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

Question n° 0047A posée par M. Jean Cluzel

Position du Gouvernement en matière de fixation des prix des productions animales pour la campagne 1983-1984

Réponse du ministère : Agriculture

06/05/1983
Pertinence
Question n° 20559 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

CEE: utilisation de substances hormonales artificielles dans la production animale

Réponse du ministère : Agriculture

22/11/1984
Pertinence
Question n° 0082A posée par M. Jean Cluzel

Sauvegarde et promotion des productions animales

Réponse du ministère : Agriculture

20/04/1985
Pertinence
Question n° 23962 posée par M. Daniel Percheron

CEE: équilibre des différentes productions animales

Réponse du ministère : Agriculture

30/05/1985
Pertinence
Question n° 00988 posée par M. Jean-Luc Bécart

Revenus des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

15/05/1986
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 05741 posée par M. Paul Girod

Substances hormonales dans les productions animales: harmonisation de la réglementation au sein de la CEE

La question est caduque

23/04/1987
Pertinence
Question n° 09944 posée par M. Roland du Luart

Limitation des dépenses budgétaires communautaires agricoles et équipement agricole

La question est caduque

10/03/1988
Pertinence
Question n° 0013A posée par M. Jean Cluzel

Situation économique du secteur de l'élevage

La question est caduque

30/04/1992
Pertinence
Question n° 0032A posée par M. Jean Cluzel

Politique du Gouvernement dans le secteur des productions animales

La question est caduque

30/09/1993
Pertinence
Question n° 27061 posée par M. Roland Courteau

Filières ovines

La question est caduque

14/05/2007
Pertinence