Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 66 trouvées
-
Question n° 07229 posée par M. Alain Duffourg
Conséquences de la révision de la directive européenne sur les émissions industrielles
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 23821 posée par Mme Sylviane Noël
Inquiétudes de la filière laitière de montagne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 22419 posée par M. Sebastien Pla
Baisse des aides directes de la Politique Agricole Commune, risque majeur pour la filière bovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 08439 posée par M. Yves Détraigne
Soutenir la production de luzerne déshydratée
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 03346 posée par M. Daniel Laurent
Nouvelle carte des zones défavorisées simples
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 27061 posée par M. Roland Courteau
Filières ovines
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0032A posée par M. Jean Cluzel
Politique du Gouvernement dans le secteur des productions animales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0013A posée par M. Jean Cluzel
Situation économique du secteur de l'élevage
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09944 posée par M. Roland du Luart
Limitation des dépenses budgétaires communautaires agricoles et équipement agricole
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09669 posée par M. Roland du Luart
Incidences de la limitation des dépenses budgétaires communautaires agricoles sur la taxe foncière non bâtie
La question est caduque
Pertinence