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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 06244 posée par M. Alain Anziani
Discussions européennes sur les organismes génétiquement modifiés
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 03188 posée par Mme Florence Blatrix Contat
Application sur tout le territoire national de la politique européenne de préservation des milieux naturels et des espèces
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 28218 posée par M. Yves Détraigne
Place des arbres et des haies en agriculture
La question est caduque
Pertinence