Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 04374 posée par M. Roland Courteau

    Démantèlement des montants compensatoires monétaires appliqués sur les vins de table

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06181 posée par M. Roland Courteau

    Démantèlement des montants compensatoires monétaires (MCM)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06183 posée par M. Roland Courteau

    CEE: gel des prix en Ecu

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17802 posée par M. Roland Courteau

    Réduction du budget européen de l'agriculture pour 1997

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05505 posée par M. Roland Courteau

    Situation de l'élevage bovin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 07067 posée par M. Roland Courteau

    Octroi de l'aide compensatrice à la production de viande bovine située en zone défavorisée

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne