Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 141 trouvées

  1. Question n° 0127A posée par M. Geoffroy de Montalembert

    Place de l'agriculture française dans la construction européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0158A posée par M. Michel Rufin

    Difficultés des agriculteurs face aux décisions des ministres de l'agriculture de la CEE

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0160A posée par M. Claude Huriet

    Conséquences de l'application des quotas laitiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0161A posée par M. Jean Roger

    Application des quotas laitiers en Tarn-et-Garonne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17893 posée par M. René Beaumont

    Devenir des DPU

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17907 posée par M. Daniel Laurent

    Soutien des trésoreries des exploitants agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23126 posée par M. Patrice Joly

    Occupation de terrains agricoles privés par des agriculteurs sans droit ni titre

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 28277 posée par M. Mathieu Darnaud

    Transmission d'exploitation dans le cadre d'un groupement agricole d'exploitation en commun

    La question est caduque

    Pertinence Faible