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218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 212 trouvées
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Question n° 0162A posée par M. Jean Huchon
Mesures de soutien du marché de la viande
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 16775 posée par M. Bernard Murat
Veaux de lait sous la mère
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 19429 posée par M. Daniel Dubois
Décret relatif aux sociétés laitières
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20464 posée par M. Michel Moreigne
Montant et calendrier de versement de la PMTVA - primes animales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20924 posée par M. Jean-Pierre Vial
Prise en compte de la PHAE dans le prochain plan de développement rural
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 17732 posée par M. Claude Bertaud
Mise aux normes de bâtiments d'élevage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 27061 posée par M. Roland Courteau
Filières ovines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26033 posée par M. Michel Le Scouarnec
Mise en oeuvre du quantum
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17615 posée par M. Jean-Marie Morisset
Maintien de l'indemnité compensatoire de handicaps naturels en 2021 et 2022
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17616 posée par M. Jean-Marie Morisset
Financement des contrats sur les mesures agro-environnementales et climatiques en Deux-Sèvres
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence