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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 60 trouvées
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Question n° 0653S posée par M. Jean Francou
Mesures pour la reconstitution du verger oléicole provençal
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0705S posée par M. Henri Belcour
Mesures envisagées en faveur de la production ovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0141S posée par M. Louis Minetti
Elargissement du marché commun et protection des producteurs français
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0189S posée par M. Adrien Gouteyron
Difficultés de l'élevage ovin français
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0190S posée par M. Louis Brives
Versement de l'aide en faveur des éleveurs de veaux
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 0323S posée par M. Roger Boileau
Fixation des prix agricoles pour 1983
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0384S posée par M. Christian Poncelet
Suppression des montants compensatoires
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0652S posée par M. Philippe François
Indemnité de fin de campagne sur le blé tendre au 31 juillet 1985
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0723S posée par M. Louis Minetti
Conséquences de l'affaire du "Rainbow Warrior" pour les éleveurs français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0020S posée par M. Raymond Bouvier
Réduction des pénalités applicables aux agriculteurs ayant dépassé les quotas laitiers
La question est caduque
Pertinence