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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 81 trouvées
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Question n° 09597 posée par M. Pierre Jeambrun
Prix du quintal de blé-fermage: critères de fixation
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 11088 posée par M. Stéphane Bonduel
Culture du sorgho et réglementation communautaire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 11474 posée par M. Raymond Soucaret
Stocks de céréales: indemnité compensatrice de fin de campagne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 12577 posée par M. Jacques Mossion
CEE: solution au problème des importations de produits de substitution des céréales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 17581 posée par M. Claude Huriet
Démantèlement du marché des céréales: conséquences
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 0652S posée par M. Philippe François
Indemnité de fin de campagne sur le blé tendre au 31 juillet 1985
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 25954 posée par M. Georges Treille
Mesures en faveur du marché du maïs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25990 posée par M. Jacques Machet
Mesures en faveur du marché du maïs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26067 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Organisation du marché du blé tendre et des céréales fourragères
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26150 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin
CEE: marché du maïs
La question est caduque
Pertinence