Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 24120 posée par M. Louis Minetti

    Horticulture: politique énergétique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24634 posée par M. Louis Brives

    Politique agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01472 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Développement de l'exploitation de bio-éthanol dans la CEE

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0147G posée par M. Michel Sordel

    Régime communautaire applicable à l'éthanol

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17990 posée par M. Emmanuel Hamel

    Utilisation de biocarburants en agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05206 posée par M. Daniel Percheron

    Revendications des betteraviers français

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0146A posée par M. Michel Souplet

    Evolution de la politique agricole commune

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 22708 posée par M. Jacques Mossion

    Composition de l'essence et du gasoil

    La question est caduque

    Pertinence Faible