Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 09415 posée par M. Henri Caillavet
Eleveurs d'ovins: situation
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 11012 posée par M. Henri Caillavet
Viande de porc: mise en place d'un cours plancher
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 11015 posée par M. Henri Caillavet
Suppression des montants compensatoires monétaires
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 0045A posée par M. Henri Caillavet
Politique agricole européenne de la France
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 12674 posée par M. Henri Caillavet
Elevage des ovins: alignement du franc vert
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 09925 posée par M. Henri Caillavet
Lot-et-Garonne: soutien à l'élevage ovin
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 09926 posée par M. Henri Caillavet
Montants compensatoires: suppression
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence