Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 05295 posée par M. Roland Courteau

    Pollution de la Méditerranée

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0611S posée par M. Roland Courteau

    Création d'une zone économique et exclusive en Méditerranée

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02825 posée par M. Roland Courteau

    Mer, parent pauvre du droit de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12534 posée par M. Simon Sutour

    Pollution de la mer Méditerranée

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00651 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Déclin massif de la biodiversité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23548 posée par M. Roland Courteau

    Mer, parent pauvre du droit de l'environnement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10921 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution plastique en Méditerranée

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24317 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution de la mer par les mégots de cigarettes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne