Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 23131 posée par M. Pierre Bastie

    Accords internationaux et pollution marine

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07202 posée par M. Jacques Oudin

    Problèmes de la pollution du littoral

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01302 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Pollution des eaux de baignade

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05577 posée par M. Louis Souvet

    Pollution maritime par le lindane

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11323 posée par M. André Fosset

    Lutte contre la pollution marine

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14897 posée par M. Honoré Bailet

    Pollution marine, conséquences

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24439 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Lutte contre la pollution marine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne