Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 01550 posée par Mme Anne Ventalon

Modalités de recours aux tirs de prélèvement pour protéger les troupeaux contre les attaques de loups

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

21/07/2022
Pertinence
Question n° 0049S posée par M. Cyril Pellevat

Évolution des populations lupines en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01033 posée par M. Jacques Fernique

Protection du loup

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

14/07/2022
Pertinence
Question n° 1765G posée par M. Jean Bacci

Population de loups

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

01/04/2021
Pertinence
Question n° 0366S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Équipement en caméras thermiques pour les lieutenants de louveterie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

31/05/2018
Pertinence