Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 1765G posée par M. Jean Bacci

    Population de loups

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21067 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Démographie des loups

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18533 posée par Mme Martine Berthet

    Statut d'espèce protégée du loup

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15529 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Assurer la sécurité des activités de pastoralisme

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1111S posée par M. Cyril Pellevat

    Tirs de défense contre les loups

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26135 posée par Mme Frédérique Puissat

    Inquiétude face aux nouveaux comportements du loup

    La question est caduque

    Pertinence Faible