Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 02069 posée par Mme Martine Berthet

    Plan national loup 2018-2022

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02070 posée par Mme Martine Berthet

    Loups hybrides

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02073 posée par Mme Martine Berthet

    Protection du pastoralisme et biodiversité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02426 posée par M. Cédric Perrin

    Plan d'action national « loup » 2018-2022

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02453 posée par M. Michel Raison

    Plan d'action national contre les attaques de loups

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24960 posée par Mme Anne Ventalon

    Modalités de recours aux tirs de prélèvement pour protéger les troupeaux contre les attaques de loups

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25740 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Conditions de mise en oeuvre du plan loup

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26135 posée par Mme Frédérique Puissat

    Inquiétude face aux nouveaux comportements du loup

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 2098S posée par M. Arnaud Bazin

    Incohérences relatives à la gestion du loup en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27135 posée par M. Jacques Fernique

    Protection du loup

    La question est caduque

    Pertinence Faible