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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 17561 posée par M. Thierry Repentin
Préservation du pastoralisme face à la progression du nombre de loups
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 20024 posée par M. Alain Fauconnier
Réapparition des loups dans le sud de la France
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 20777 posée par M. Jean Besson
Parades aux attaques des loups
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 22890 posée par M. Jean Besson
Parades aux attaques des loups
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 01071 posée par M. Alain Fauconnier
Réapparition du loup dans le sud de la France
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 08520 posée par Mme Hélène Masson-Maret
Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 12366 posée par Mme Hélène Masson-Maret
Consultation publique relative à des projets d'arrêtés concernant le loup
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24960 posée par Mme Anne Ventalon
Modalités de recours aux tirs de prélèvement pour protéger les troupeaux contre les attaques de loups
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25740 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Conditions de mise en oeuvre du plan loup
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26135 posée par Mme Frédérique Puissat
Inquiétude face aux nouveaux comportements du loup
La question est caduque
Pertinence