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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 76 trouvées
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Question n° 15517 posée par M. Emmanuel Hamel
Médiateur du parc national du Mercantour
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 13199 posée par M. Emmanuel Hamel
Nombre d'attaques de moutons imputables aux loups dans les Alpes-Maritimes, les Hautes-Alpes et en Savoie
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 13200 posée par M. Emmanuel Hamel
Mesures prétendues " équilibrées " permettant d'accompagner le retour du loup en France tout en maintenant le pastoralisme
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18801 posée par M. Emmanuel Hamel
Présence du loup dans les hautes vallées montagnardes des Hautes-Alpes
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19590 posée par M. Jacques Peyrat
Conséquences de la réapparition du loup dans les montagnes
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 08520 posée par Mme Hélène Masson-Maret
Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 12366 posée par Mme Hélène Masson-Maret
Consultation publique relative à des projets d'arrêtés concernant le loup
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24960 posée par Mme Anne Ventalon
Modalités de recours aux tirs de prélèvement pour protéger les troupeaux contre les attaques de loups
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25740 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Conditions de mise en oeuvre du plan loup
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26135 posée par Mme Frédérique Puissat
Inquiétude face aux nouveaux comportements du loup
La question est caduque
Pertinence