Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 00675 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation relative aux gardes champêtres en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02441 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Port du casque à vélo

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16455 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Modification du règlement intérieur d'une association cyclotouriste

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16969 posée par M. Jacky Le Menn

    Campagne sur les dangers de la conduite à bicyclette

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01251 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

    Usage par les enfants et adolescents de baladeurs numériques sur la voie publique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20525 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

    Usage par les enfants et les adolescents de baladeurs numériques sur la voie publique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10028 posée par Mme Hélène Lipietz

    Réglementation du port du casque et de l'allumage des feux sur les vélos

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11036 posée par Mme Hélène Lipietz

    Réglementation du port du casque et de l'allumage des feux sur les vélos

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne