Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 10085 posée par M. Roland Courteau
Mise en oeuvre des chèques eau
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 06723 posée par M. Olivier Paccaud
Situation des retraités
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 05211 posée par Mme Claudine Thomas
Alerte sur le pouvoir d'achat des retraités
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 23801 posée par M. Daniel Chasseing
Situation des petits retraités
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 08440 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Impact de la réforme des rythmes scolaires sur les activités économiques et l'emploi dans les territoires à vocation touristique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 04487 posée par M. Michel Raison
Conséquences pour les retraités de l'augmentation du taux de la contribution sociale généralisée
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence