Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

Question n° 00815 posée par M. Robert Tropeano

Suppression de postes dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2007
Pertinence
Question n° 03167 posée par M. Marcel Rainaud

Lutte contre la précarité économique des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/01/2008
Pertinence
Question n° 19965 posée par M. Roland Courteau

Pouvoir d'achat des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/09/2011
Pertinence
Question n° 03585 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Avenir du régime additionnel de retraite des enseignants du privé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03916 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Régime additionnel des enseignants du privé sous contrat

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/12/2012
Pertinence