Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 10657 posée par M. Thierry Foucaud

    Dégradation de la pratique physique et sportive des jeunes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10668 posée par M. Michel Sergent

    Dégradation du sport scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10683 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Inquiètude relative aux moyens mis en oeuvre pour l'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10805 posée par M. Ivan Renar

    Enseignement de l'EPS au collège et au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10849 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Dégradation du sport scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08895 posée par M. Yves Bouloux

    Situation financière des universités

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09086 posée par Mme Laurence Harribey

    Difficultés financières des universités

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09124 posée par M. Hugues Saury

    Situation financière des universités

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10543 posée par M. François Bonhomme

    Avenir du financement du régime additionnel de retraite des enseignants du secteur privé

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible