Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
207 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 187 trouvées
-
Question n° 17165 posée par Mme Annie David
Prise en charge par l'Etat des frais de déplacement des agents de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 20325 posée par M. Bernard Angels
Perte de pouvoir d'achat des étudiants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 20418 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Evolution de l'ISVL des enseignants au Brésil
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 22297 posée par M. Bernard Frimat
Valeur fiscale des logements de fonction des infirmiers et infirmières de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 23949 posée par M. Bernard Angels
Perte de pouvoir d'achat des étudiants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
-
Question n° 26361 posée par M. Roger Madec
Conséquences du projet de modification des décrets du 25 mai 1950 sur l'enseignement en sections de technicien supérieur
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19926 posée par M. Jack Ralite
Agents de l'enseignement supérieur et de la recherche privés de chèques emploi-service universel et de chèques-vacances
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 20949 posée par M. Philippe Marini
Exonération des heures supplémentaires des enseignants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21062 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Rémunération des heures supplémentaires des personnels des GRETA
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21594 posée par M. François Rebsamen
Maintien de l'avancement de carrière des enseignants
La question est caduque
Pertinence